Notifications du canton de Bourg-en-Bresse du 14/02/2022
- Lain pourtous
- 10 janv. 2023
- 3 min de lecture
RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS VOTEES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AIN
CANTON DE BOURG EN BRESSE 1 ET 2
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des subventions votées lors de la dernière session ainsi que de la dernière Commission permanente du 14/02/2022 classées par thématiques et par communes.
LOGEMENT :
+ Bourg-en-Bresse :
- Garantie d’emprunt SEMCODA – Prêt Haut de Bilan 2.0 Chantiers

Garantie d’emprunt de la SEMCODA – Programme de 16 logements à Malafretaz :
Garantie du Département à hauteur de 50 % d’un emprunt d’un montant de 479 600,00 €, soit 239 800,00 € susceptible d’etre consenti par La Banque Postale pour financer une opération de remontée en PLS de 16 logements ex PSLA au « Hameau des Poètes » à Malafretaz
ENVIRONNEMENT :
+ Bourg-en-Bresse :
- Société des Naturalistes et Archéologues de l’Ain – Programme d’actions 2022 : 730,00 € (8,47 % de 8 615,00 €) Plan Nature (Fonctionnement) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement
- Connaissance de la flore de l’Ain – Programme d’actions 2022 : 325,00 € (41,14 % de 790,00 €) Plan Nature (Fonctionnement) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement
- Destination 70 – Comité d’itinéraire V50 La Voie Bleue : 30 000,00 € (100,00 % de 30 000,00 €) Plan Nature (Fonctionnement) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement
- Grand Bourg Agglomération (CA3B) – Mise en sécurité des haies du site ENS Bocage Bressan du Sougey : 12 130,25 € (50 % de 24 260,50 €) Plan Nature (Investissement) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement
- Comité départemental de Spéléologie de l’Ain (CDS 01) – Réhabilitation et mise en sécurité du sentier d’accès de la grotte de Courtouphle – Plan Sports Nature 01 : 742,50 € (50 % de 1 485,50 €) Plan Nature (Investissement) - Aides au titre de la Taxe d’aménagement
JEUNESSE et COLLEGES :
+ Bourg-en-Bresse :
- Collège Jeanne d’Arc :
903,30 € - Dispositif « Sorties culturelles et patrimoniales »
600,00 € - Action « Sur les pas des résistants de l’Ain » Visite du musée de la résistance de Nantua et du village martyr de Cerdon - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
600,00 € - Action « Découverte du patrimoine géologique de l’Ain » Visite du site paléontologique de Villette (Hautecourt-Romanèche) + Visite de la grotte et de la reculée de Corveissiat (Espace Natura 2000) - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
520,00 € - Action « Visite du Lyon antique » Visite du Musée Lugdunum - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
- Collège du Revermont : Dispositif Agrilocal 01 d’aide à l’achat de denrées alimentaires issues de circuits courts et/ou de proximité : 1 747,08 € (20 % de 8 735,40 €)
+ Péronnas :
- Collège Les Cotes :
1 297,12 € - Dispositif « Sorties culturelles et patrimoniales »
4 340,00 € - Visite du village médiéval de Brancion - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
1 840,00 € - Visite du musée de la mine et du pavillon de l’industrie - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
540,00 € - Visite du monastère de Brou et de ses expositions temporaires - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
922,00 € - Visite libre du Théâtre et de l’Odéon de Lugdunum + Visite guidée du musée de Fourvière – Action « Découverte du patrimoine antique de Lyon » - Dispositif « Découverte des lieux culturels et patrimoniaux »
- MFR de Péronnas : 3 450 € - Subvention de fonctionnement 2022 à la Fédération départementale des Maisons familiales rurales (FDMFR) de l’Ain
VOIRIES :
+ Bourg-en-Bresse 1 :
- Commune de Bourg-en-Bresse : Création d’une piste cyclable RD 1083 (du PR 47+971 au PR 48+514) - Opérations d’aménagement et de prestation de service hivernal sur routes départementales
- Commune de Bourg-en-Bresse : Création d’une piste cyclable RD 1075 (du PR 1+880 au PR 2+672) - Opérations d’aménagement et de prestation de service hivernal sur routes départementales
- Communauté d’Agglomération de Bourg-en-Bresse : Création de 2 plateaux surélevés RD 1 (du PR 17+078 au PR 17+098) et RD 975 (du PR 9+758 au PR 9+774) - Opérations d’aménagement et de prestation de service hivernal sur routes départementales
SOCIAL :
+ Bourg-en-Bresse 1 :
- Dispositif départemental relatif aux Centres locaux d’information et de coordination gérontologique (CLIC) de l’Ain : CLIC du Bassin Burgien + Association d’Action gérontologique du Bassin Burgien (ADAG) : 152 216,40 € (Département / 76 039,00 € EPCI) - Renouvellement des conventions partenariales
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